Déposée par voie électronique le 16 octobre 2014 par monsieur MICHEL GOUJOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « IMPERIAL GROSEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-45 du 7 novembre 2014.
Le déposant est monsieur MICHEL GOUJOT domicilié(e) 51 EN CHVERUE - 54200 - LUCEY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MICHEL GOUJOT domicilié(e) 51 EN CHVERUE - 54200 - LUCEY - France.
La marque IMPERIAL GROSEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126306.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. MICHEL GOUJOT - 51 EN CHVERUE - 54200 - LUCEY - France
M. MICHEL GOUJOT - 51 EN CHVERUE - 54200 - LUCEY - France
Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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